Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa

1. Aperçu

Des statistiques démontrent que le pourcentage de chrétiens au sein de la population en Jordanie varie de 1,5 p. 100 à 3 p. 100 (É.-U. 13 sept. 2011, 1, 2) et 6 p. 100 (ibid. 20 juin 2012; Freedom House 2011). Selon le World Factbook de l’Agence centrale de renseignement (Central Intelligence Agency - CIA) des États-Unis, ces chrétiens sont surtout de confession grecque orthodoxe, bien qu’on retrouve également des chrétiens des confessions suivantes : catholique grecque et romaine, orthodoxe syrienne, orthodoxe copte, orthodoxe arménienne et protestante (É.-U. 20 juin 2012). Bien qu’on ne relève aucune concentration géographique importante de chrétiens, on retrouve d’importantes populations chrétiennes à Husn (au nord), Fuheis (près d’Amman), Madaba et Karak (É.-U. 13 sept. 2011, 2). Le reste de la population est composé de musulmans sunnites, dans une proportion de 92 p. 100 (Freedom House 2011) à 95 p. 100 (É.-U. 13 sept. 2011, 1), ainsi que de chiites, de bahaïs et de Druzes, dans une proportion de 2 p. 100 (ibid., 2).

2. Statut juridique

Des sources affirment que la religion d’État est l’islam (Freedom House 2011; É.-U. 13 sept. 2011, 1). Minority Rights Group International (MRG) fait observer que les chrétiens peuvent pratiquer leur foi ouvertement (s.d.). Dans l’International Religious Freedom Report de juillet à décembre 2010 des États-Unis, on peut lire que, bien que certaines confessions chrétiennes soient reconnues légalement (13 sept. 2011, 2), d’autres ne le sont pas (ibid., 7). Selon le rapport :

[traduction]

Les églises chrétiennes reconnues officiellement comprennent les suivantes : grecque orthodoxe, catholique romaine, catholique grecque (melchite), orthodoxe arménienne, catholique maronite, assyrienne, copte, anglicane, luthérienne, adventiste du septième jour et presbytérienne. Les églises chrétiennes qui ne sont pas reconnues officiellement, mais qui sont enregistrées en tant que « sociétés » comprennent l’Église évangélique libre (Free Evangelical Church), l’Église des Nazaréens (Nazarene Church), les Assemblées de Dieu (Assemblies of God), l’Alliance chrétienne et missionnaire (Christian and Missionary Alliance) et l’Église de Jésus-Christ des Saints des derniers jours (mormons) [Church of Jesus Christ of Latter-day Saints (Mormons)]. Les églises chrétiennes qui ne sont pas reconnues et qui ne sont pas enregistrées en tant que « sociétés » comprennent l’Église pentecôtiste unie (United Pentecostal) et les Témoins de Jehovah (Jehovah's Witnesses). On retrouve des chrétiens chaldéens et syriaques au sein de la population de réfugiés iraquiens, que le gouvernement considère comme des « invités ». L’Église baptiste (Baptist Church) est enregistrée en tant que « confession », mais ne jouit pas de l’ensemble des privilèges dont jouissent les autres églises enregistrées au pays (ibid., 2).

Selon l’International Religious Freedom Report des États-Unis, les églises reconnues sont indépendantes du gouvernement sur les plans financier et administratif (ibid., 5). Le rapport fait en outre état du fait que les sociétés doivent respecter la loi de 2008 relative aux associations qui prévoit des [traduction] « restrictions administratives », notamment faire approuver par le gouvernement les budgets et le financement étranger et fournir au gouvernement de l’information au sujet des règlements administratifs et des membres du conseil d’administration (ibid., 5). D’après l’International Religious Freedom Report des États-Unis, certaines sociétés ne sont pas autorisées à tenir des assemblées publiques (ibid., 6).

L’International Religious Freedom Report des États-Unis attire l’attention sur le fait que les tribunaux religieux traitent toutes les questions liées au statut personnel, notamment en ce qui concerne la religion, le mariage, le divorce, la garde des enfants et la succession (13 sept. 2011, 3). Pour ce qui est des questions liées au statut personnel, les chrétiens dont la confession est reconnue par le gouvernement comparaissent devant des tribunaux de comités religieux correspondant à leur confession (ibid.). On peut lire dans l’International Religious Freedom Report des États-Unis qu’il y avait, entre juillet et décembre 2010, trois tribunaux : catholique, grec orthodoxe et anglican (ibid.). Les églises protestantes enregistrées en tant que sociétés relèvent du tribunal anglican (ibid.).

Des sources soulignent qu’il est interdit pour une femme musulmane d’épouser un non-musulman (MRG juill. 2011, 224; Human Rights Watch janv. 2012). D’après le tribunal d’examen du statut de réfugié (Refugee Review Tribunal) du gouvernement de l’Australie, chrétiens et musulmans évitent les mariages entre eux (30 avr. 2010).

3. Situation des chrétiens

Bien que MRG décrive le gouvernement de la Jordanie comme [traduction] « extrêmement tolérant » à l’égard des chrétiens et qu’il qualifie les relations entre chrétiens et musulmans de [traduction] « bonnes, en général » (s.d.), des médias soulignent que nombre de chrétiens ont émigré de la Jordanie (The Jordan Times 8 janv. 2012; Sojourners Magazine 1er déc. 2011; BBC 6 avr. 2012). Des sources font état de diverses raisons pour l’émigration de chrétiens de la Jordanie, dont la crainte liée à des incidents et à de la violence visant des chrétiens au Moyen-Orient (Sojourners Magazine 1er déc. 2011), un fondamentalisme religieux accru (The Jordan Times 8 janv. 2012), des raisons d’ordre économique (Sojourners Magazine 1er déc. 2011; The Jordan Times 8 janv. 2012), des pressions politiques, l’instabilité et les mariages mixtes (ibid.).

3.1 Éducation

Selon MRG, les étudiants chrétiens n’ont pas à recevoir un enseignement islamique dans les établissements d’enseignement gérés par l’État (s.d.). Dans l’International Religious Freedom Report des États-Unis, on peut lire que, lors des enseignements islamiques dans les écoles publiques, les étudiants chrétiens peuvent quitter la salle de classe, mais le rapport fait également ressortir le fait que les étudiants chrétiens doivent étudier le Coran et la poésie islamique, tant dans les écoles publiques que dans les écoles privées (13 sept. 2011, 6). Toujours selon le rapport, les chrétiens peuvent ouvrir leurs propres écoles s’ils respectent la loi et autorisent le gouvernement à définir le programme d’enseignement; et on retrouve des écoles privées chrétiennes dans de nombreuses villes (ibid., 6, 7).

3.2 Participation politique et militaire

Des sources signalent que neuf sièges sont réservés aux chrétiens au parlement (Jordanie s.d.; É.-U. 13 sept. 2011, 4; MRG juill. 2011, 223) sur un total de 120 sièges (ibid.; É.-U. 13 sept. 2011, 4). D’après l’International Religious Freedom Report des États-Unis, ces sièges se situent à la chambre basse du parlement, et les chrétiens ne peuvent occuper d’autres sièges que ceux-là au parlement (ibid.). On peut lire dans le rapport qu’en novembre 2010, six chrétiens ont été nommés à la chambre haute du parlement (ibid.). Des sources soulignent que des chrétiens occupent souvent un poste de ministre (É.-U. 13 sept. 2011, 4; MRG s.d.).

D’après certaines sources, des chrétiens occupent des postes élevés au sein de l’armée (Jordanie s.d.; Jamestown Foundation 13 nov. 2009; MRG s.d.). On peut lire dans les Country Reports on Human Rights Practices for 2011 du Département d’État des États-Unis que le gouvernement réserve habituellement aux chrétiens certains postes élevés au sein de l’armée, mais tous les postes de commandement supérieurs sont occupés par des musulmans (24 mai 2012, 15).

4. Traitement réservé aux chrétiens

D’après MRG, la loi interdit aux chrétiens de faire du prosélytisme auprès des musulmans (s.d.). On peut lire dans l’International Religious Freedom Report des États-Unis que certains chrétiens soupçonnés de prosélytisme font l’objet d’une surveillance par les autorités (13 sept. 2011, 1).

L’International Religious Freedom Report des États-Unis attire l’attention sur le fait que les services de sécurité ont interrogé des chefs chrétiens au sujet d’activités religieuses et des membres de leur église (13 sept. 2011, 8). Selon le rapport, lorsqu’ils font des allers-retours en Jordanie, des chefs religieux et des membres de congrégations chrétiennes font l’objet d’interrogatoires par les services de sécurité qui, à l’occasion, ont également tenté de convertir à l’islam les voyageurs chrétiens (É.-U. 13 sept. 2011, 8).

Selon la Jamestown Foundation, un institut de recherche et d’analyse fournissant de l’information sur des questions d’importance stratégique pour les États-Unis (s.d.), le fait que des chrétiens et des églises soient pris pour cible par des fondamentalistes est une situation nouvelle en Jordanie (13 nov. 2009). Des sources font état d’attaques ou de tentatives d’attaque contre des églises en 2008 et 2009 (É.-U. 5 août 2010; Jamestown Foundation 13 nov. 2009; Los Angeles Times 28 janv. 2009).

En 2008, une chorale chrétienne a fait l’objet d’une attaque à Amman (É.-U. 5 août 2010; Los Angeles Times 28 janv. 2009). Le Los Angeles Times a écrit que six personnes ont été blessées, dont quatre musiciens libanais (ibid.).

À Irbid en 2008, personne n’a été blessé (Jamestown Foundation 13 nov. 2009) à la suite d’une tentative d’attaque contre une église et un cimetière chrétiens (É.-U. 5 août 2010; Jamestown Foundation 13 nov. 2009). Des sources soulignent que les suspects auraient eu recours à des cocktails Molotov (ibid.; Los Angeles Times 28 janv. 2009). Les tentatives d’attaque auraient été organisées en guise de représailles après qu’un garçon chrétien eut [traduction] « insulté » le prophète Mahomet (ibid.; Jamestown Foundation 13 nov. 2009). La Jamestown Foundation affirme que les suspects étaient des membres d’Al-Qaïda (ibid.), alors que, selon le Country Report on Terrorism des États-Unis, les suspects étaient des sympathisants d’Al-Qaïda (É.-U. 5 août 2010). La Jamestown Foundation déclare qu’en octobre 2009, 12 Jordaniens se sont vu imposer des peines d’emprisonnement de 15 à 20 ans pour ces attaques (13 nov. 2009).

En mars 2009, à Marka, Amman, trois Jordaniens ont comploté en vue d’un attentat suicide à la voiture piégée contre une église catholique romaine (É.-U. 5 août 2010; Jamestown Foundation 13 nov. 2009). Les trois suspects ont été condamnés à environ 22 années d’emprisonnement (ibid.; É.-U. 5 août 2010).

5. Traitement réservé aux personnes s’étant converties au christianisme

Dans l’International Religious Freedom Report des États-Unis, on peut lire que la conversion de l’islam à une autre religion est contraire au droit islamique et est interdit par le gouvernement de la Jordanie (13 sept. 2011, 1, 3). Légalement, les musulmans convertis au christianisme sont toujours considérés comme des musulmans et doivent respecter les lois musulmanes (MRG s.d.; É.-U. 13 sept. 2011, 3). Selon des sources du gouvernement des États-Unis, des musulmans s’étant convertis à une autre religion ont fait l’objet d’ostracisme social, de discrimination sociale et de harcèlement (24 mai 2012, 1), ainsi que de menaces et de violence physique, verbale et psychologique (13 sept. 2011, 1, 10). D’après l’International Religious Freedom Report des États-Unis, [traduction] « quelques » musulmans s’étant convertis au christianisme font l’objet d’une surveillance, et certains ont été convoqués et interrogés par le service de sécurité (13 sept. 2011, 1, 8). Apparemment, le service de sécurité interroge ces personnes converties quant à leurs croyances, omet de produire des documents dont elles ont besoin pour obtenir un emploi, signale aux employeurs de les congédier et les menace [traduction] « de poursuites en justice et d’autres procédures » (É.-U. 13 sept. 2011, 8-9). Parmi les sources qu’elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n’a trouvé aucun renseignement allant dans le même sens que ce qui vient d’être dit.

D’après l’Amman Centre for Human Rights Studies, un centre spécialisé dans la défense des droits de la personne et de la démocratie, ainsi que la recherche et la formation dans ce domaine (29 mai 2008), l’abandon de l’islam est considéré comme une apostasie (Amman Centre for Human Rights Studies oct. 2010, 11). Dans l’International Religious Freedom Report des États-Unis, on lit que quiconque peut déposer une plainte d’apostasie contre des personnes ayant renoncé à l’islam, et, au cours des [traduction] « dernières années », des familles ont formulé des accusations d’apostasie devant le tribunal islamique (13 sept. 2011, 3). Des sources soulignent que des cas relatifs à l’apostasie ont donné lieu à des actions en justice (É.-U. 13 sept. 2011, 1; Amman Centre for Human Rights Studies oct. 2010, 11). Selon l’Amman Centre for Human Rights Studies, une personne s’est vu imposer une peine il y a quelques années après s’être convertie au christianisme (ibid.).

Des sources précisent que les personnes ayant renoncé à l’islam peuvent perdre certains droits (Freedom House 2011; É.-U. 13 sept. 2011, 1). Par exemple, d’après l’International Religious Freedom Report des États-Unis, des juges du tribunal islamique chargés d’examiner des cas liés à la conversion ont rendu des décisions visant à faire annuler des mariages, confier la garde d’un enfant à un musulman qui n’est pas le parent de cet enfant, transférer la propriété d’une personne convertie à des membres de sa famille qui sont de confession musulmane et déclarer les enfants d’un converti comme étant [traduction] « sans identité religieuse » (13 sept. 2011, 3).

6. Personnel de sécurité aux abords des églises

L’International Religious Freedom Report des États-Unis fait état d’une surveillance [traduction] « discrète » accrue des églises, des services religieux et des chefs chrétiens pour des [traduction] « raisons de sécurité » (13 sept. 2011, 1). Dans le rapport, on peut lire que du personnel de sécurité en tenue civile est souvent présent à l’extérieur des églises et que cette surveillance est [traduction] « en général bien accueillie » parce que, de l’avis des chefs chrétiens, celle-ci est effectuée en vue de protéger les chrétiens, car des groupes chrétiens ont fait l’objet de menaces dans la région (É.-U. 13 sept. 2011, 1, 8).

7. Conseil des chefs d’églises

Des sources soulignent qu’en janvier 2009, le gouvernement a reconnu le conseil des chefs d’églises (Jamestown Foundation 13 nov. 2009; É.-U. 13 sept. 2011, 4). D’après l’International Religious Freedom Report des États-Unis, le conseil se compose des chefs des onze églises chrétiennes officiellement reconnues en Jordanie (ibid.). On y lit que ce conseil donne son avis au gouvernement sur toutes les questions touchant les chrétiens et agit comme organe administratif collaborant avec le gouvernement aux fins de la délivrance de permis de travail, de permis relatifs à l’utilisation des terres, ainsi que de certificats de mariage et d’actes de naissance (ibid.). Bien que les confessions chrétiennes non reconnues ne soient pas représentées au sein du conseil, elles sont néanmoins tenues d’exécuter leurs activités liées au gouvernement par l’intermédiaire de celui-ci (ibid.). Cependant, le rapport fait également état des préoccupations soulevées quant à la capacité du conseil des chefs d’églises de gérer tout ce qui touche les chrétiens de façon efficace et équitable (ibid.).

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

Amman Center for Human Rights Studies. Octobre 2010. « JORDAN: NGO Report (Unedited Version) on the Implementation of the ICCPR (Replies to the List of Issues on the Fourth Periodic Report - CCCR/C/JOR/Q4) ». Amman et Genève. [Date de consultation : 13 juill. 2012]

_____. 29 mai 2008. « The Center ». [Date de consultation : 20 juill. 2012]

Australie. 30 avril 2010. « Country Advice: Jordan - Jordan - JOR 36525 - Christians - Muslims - Communal Violence - State Protection ». [Date de consultation : 13 juill. 2012]

British Broadcasting Corporation (BBC). 6 avril 2012. « Jordanian Article Ponders Fall in Number of Christians in Mideast ». Article du quotidien jordanien Al-Arab al-Yawm. 5 avril 2012. (Factiva)

États-Unis (É.-U.). 20 juin 2012. Central Intelligence Agency. « Jordan ». The World Factbook. [Date de consultation : 18 juill. 2012]

______. 24 mai 2012. Department of State. « Jordan ». Country Reports on Human Rights Practices for 2011. [Date de consultation : 18 juill. 2012]

______. 13 septembre 2011. Department of State. « Jordan ». July - December, 2010 International Religious Freedom Report. [Date de consultation : 12 juill. 2012]

_____. 5 août 2010. Department of State. « Chapter 2: Country Reports: Middle East and North Africa Overview ». Country Report on Terrorism 2009. (ecoi.net) [Date de consultation : 13 juill. 2012]

Freedom House. 2011. « Jordan ». Countries at the Crossroads 2010. [Date de consultation : 13 juill. 2012]

Human Rights Watch. Janvier 2012. « Jordan ». Country Summary. [Date de consultation : 17 juill. 2012]

The Jamestown Foundation. 13 novembre 2009. Murad Batal al-Shishani. « Neo-Zarqawists Target the Arab Christians of Jordan ». Terrorism Monitor. Vol. 7, no 34. [Date de consultation : 18 juill. 2012]

_____. S.d. « About Us ». [Date de consultation : 20 juill. 2012]

The Jordan Times. 8 janvier 2012. « Christian Emigration: Mildest in Jordan vis-à-vis Region, but Worrying Enough ». (Factiva)

Jordanie. S.d. Ambassade du Royaume hachémite de Jordanie à Bruxelles. « Human Rights in Jordan ». [Date de consultation : 18 juill. 2012]

Los Angeles Times. 28 janvier 2009. « JORDAN: Al Qaeda-linked Group Accused in Attack on Choir ». [Date de consultation : 18 juill. 2012]

Minority Rights Group International (MRG). Juillet 2011. State of the World's Minorities and Indigenous Peoples 2011 - Events of 2010. [Date de consultation : 16 juill. 2012]

_____. S.d. « Christians ». World Directory of Minorities and Indigenous Peoples. [Date de consultation : 17 juill. 2012]

Sojourners Magazine. 1er décembre 2011. Jeannie Choi. « A Mason of Peace ». Vol. 40, no 11. (Factiva)

Autres sources consultées

Sources orales : Les tentatives faites pour joindre un professeur-chercheur en religion et politique à la University of Scotland, un professeur à la University of Southern California et un anthropologue des sociétés ont été infructueuses. Un professeur en science politique de la University of Guelph n’a pas été en mesure de fournir des renseignements pour cette réponse.

Sites Internet, y compris : Al Jazeera; Amnesty International; Cairo Institute for Human Rights Studies; The Christian Post; The Christian Science Monitor; Christian Solidarity Worldwide; Ecoi.net; États-Unis — Congressional Research Service; Forum 18; Hudson Institute; The Huffington Post; International Christian Concern; International Crisis Group; Jordanie — Ministry of Awqaf and Islamic Affairs and Holy Places, Ministry of Social Development, National Center for Human Rights, Royal Institute for Interfaith Studies; Middle East Media Research Institute; The National; National Catholic Reporter; Nations Unies — Réseaux d’information régionaux intégrés, Refworld, rapporteur spécial sur la liberté de religion ou de conviction du HCR; News.va; Open Doors UK and Ireland; Organisation mondiale contre la torture.