Afghanistan : information sur les passeports délivrés par le Service central des passeports (Central Passport Department) à Kaboul en juin 2014, y compris les procédures de délivrance, la description des passeports et la période de validité; information indiquant si des passeports manuscrits et des passeports lisibles à la machine ont tous deux été délivrés par ce service en juin 2014; information indiquant si un enfant mineur aurait été inclus dans le passeport du parent ou aurait reçu son propre passeport (juin 2014-novembre 2015)

Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa

Parmi les sources qu’elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches a trouvé peu de renseignements sur les passeports délivrés par le Service central des passeports à Kaboul en juin 2014.

Dans une communication écrite envoyée à la Direction des recherches par l’intermédiaire d’un représentant de l’ambassade du Canada à Kaboul, le ministère de l’Intérieur de l’Afghanistan a précisé ce qui suit concernant les passeports délivrés en juin 2014 :

[traduction]

• La délivrance de passeports manuscrits se poursuit.
• La délivrance des passeports informatisés exige la collecte des données biométriques, et ceux-ci sont valides cinq ans.
• Les passeports informatisés sont délivrés individuellement aux demandeurs. Les enfants ne peuvent être inclus dans le passeport de leur mère.
• Les passeports informatisés et les passeports ordinaires sont délivrés par [le] Service des passeports de Kaboul pour l’ensemble du pays (Afghanistan 1er déc. 2015).

Parmi les sources qu’elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n’a trouvé aucun renseignement indiquant si un enfant mineur peut être inclus dans le passeport de son père.

Selon un article publié dans le New York Times le 19 septembre 2015, [traduction] « [l]e nombre de personnes demandant un nouveau passeport est si grand qu’à 2 h du matin, une file d’attente commence déjà à se former devant le bureau des passeports de Kaboul, le seul endroit qui en délivre actuellement ». Dans un article publié le 22 septembre 2015, BloombergBusiness, un site de nouvelles sur le monde des affaires établi à New York, signale aussi que [traduction] « au cours des derniers mois, des centaines de personnes arrivent avant l’aube pour faire la queue devant l’unique bureau des passeports à Kaboul » (BloombergBusiness 22 sept. 2015). Parmi les sources qu’elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n’a trouvé aucun autre renseignement concernant la procédure de délivrance des passeports.

En outre, elle n’a trouvé aucun renseignement sur la description des passeports délivrés en juin 2014.

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

Afghanistan. 1er décembre 2015. Ministère de l’Intérieur. Communication écrite envoyée à la Direction des recherches par l’intermédiaire de l’ambassade du Canada à Kaboul.

BloombergBusiness. 22 septembre 2015. Eltaf Najafizada. « Afghanistan Can't Print Passports Fast Enough as Exodus Worsens ». [Date de consultation : 15 oct. 2015]

The New York Times. 19 septembre 2015. Rod Nordland. « Abandoning Afghan War Zone in a Perilous Quest for Europe ». [Date de consultation : 15 oct. 2015]

Autres sources consultées

Sources orales : Afghanistan – ambassade à Ottawa.

Sites Internet, y compris : Afghanistan – ambassade à Washington, Ministry of Foreign Affairs; Afghanistan Research and Evaluation Unit; Conseil de l’Union européenne – PRADO; États-Unis – Department of State, ambassade à Kaboul; Factiva; Freedom House; Keesing Reference Systems; Nations Unies – Refworld; Pajhwok Afghan News.