Arabie saoudite et Émirats arabes unis : information sur les permis de travail et les permis de séjour; les droits liés à la citoyenneté dont jouissent les enfants nés de parents syriens en Arabie saoudite et aux Émirats arabes unis

Direction des recherches, Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada, Ottawa

1. Arabie saoudite
1.1 Visa d'emploi (permis de travail) pour les travailleurs étrangers

Selon le site Internet de l'ambassade du Royaume d'Arabie saoudite à Ottawa, pour qu'un travailleur étranger éventuel puisse obtenir un visa d'emploi ou un permis de travail, son répondant en Arabie saoudite doit présenter une demande d'autorisation de visa auprès du ministère des Affaires étrangères (Arabie saoudite 23 juin 2014a). Une fois que la demande est approuvée, le ministère des Affaires étrangères envoie l'autorisation au consulat pour que celui-ci procède au traitement du permis de travail (ibid.). Le site Internet de l'ambassade énonce les exigences devant être remplies pour l'obtention d'un visa d'emploi saoudien :

• présenter une copie de l'autorisation de visa provenant du répondant;
• présenter un formulaire de demande de visa rempli;
• présenter l'original et une copie d'un passeport valide pour au moins six mois à partir de la date du voyage;
• présenter deux photos récentes;
• payer les frais relatifs au visa;
• présenter une copie de la carte de résidence permanente pour les résidents permanents du Canada;
• présenter une copie des documents relatifs aux dispositions prises pour entrer en Arabie saoudite et pour quitter ce pays;
• présenter un tafweed, à savoir une lettre de parrainage en format électronique, de même qu'une copie du [traduction] « certificat d'enregistrement » de l'entreprise saoudienne;
• présenter une copie du contrat de travail signé par la personne concernée et le répondant;
• présenter des copies certifiées conformes, par un notaire et la Division de la légalisation (Legalization Division) du ministère des Affaires étrangères à Ottawa, des diplômes universitaires, des relevés de notes et des lettres d'expériences professionnelles provenant d'anciens employeurs (les diplômes d'universités étrangères doivent être estampés par l'ambassade du Royaume d'Arabie saoudite se trouvant dans le pays où ils ont été délivrés)
• présenter un curriculum vitae;
• présenter un certificat médical confirmé par le Collège des médecins, ainsi qu'une copie des résultats des tests médicaux;
• présenter un certificat de police;
• présenter une [traduction] « déclaration de religion ou une preuve à cet égard » (ibid.).

Des sources signalent que le processus de traitement des visas dure environ deux jours (Global Visa Services s.d.; Continental Visa Services s.d.).

1.2 Visas de visite familiale pour les membres de la famille de travailleurs étrangers

D'après le site Internet de l'ambassade du Royaume d'Arabie saoudite à Ottawa, il faut qu'un répondant, le travailleur étranger en l'occurrence, présente une demande d'autorisation auprès du ministère des Affaires étrangères pour obtenir un visa de visite familiale pour des membres de sa famille (Arabie saoudite 23 juin 2014b). Une fois que la demande est approuvée, le ministère des Affaires étrangères envoie l'autorisation au consulat pour que celui-ci procède au traitement du visa de visite familiale (ibid.). Le site Internet de l'ambassade énonce les exigences devant être remplies pour l'obtention d'un visa de visite familiale :

• présenter une copie de l'autorisation de visa ainsi qu'une copie du permis de séjour du répondant (iqama);
• présenter un formulaire de demande de visa rempli;
• présenter l'original et une copie d'un passeport valide pour au moins six mois à partir de la date du voyage;
• présenter une photo;
• payer les frais relatifs au visa;
• présenter une copie de la carte de résidence permanente valide pour les demandeurs non canadiens;
• présenter une copie des documents relatifs aux dispositions prises pour faire entrer le membre de la famille en Arabie saoudite et pour le faire quitter ce pays;
• présenter la preuve de la relation du membre de la famille avec le répondant (copie notariée d'un certificat de mariage pour une épouse, copie notariée d'un certificat de naissance, montrant le nom des parents, pour un enfant);
• présenter une lettre d'autorisation de voyager notariée de la part du parent absent si l'autre parent voyage seul avec un enfant mineur (si le répondant est la mère ou le père de l'enfant, la lettre notariée n'est pas requise);
• présenter une copie du dossier relatif à l'immunisation contre la poliomyélite pour les enfants de moins de 15 ans (ibid.).

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucun renseignement sur la durée du processus de traitement des visas de visite familiale.

1.3 Permis de séjour (Iqama) pour les travailleurs étrangers et les membres de leur famille

Le site Internet du ministère de l'Intérieur du Royaume d'Arabie saoudite souligne que les permis de séjour sont [traduction] « obligatoires » (ibid. s.d.b) et que [traduction] « [les e]mployeurs doivent obtenir des permis de séjour pour leurs employés afin de permettre à ceux-ci [de] se déplacer librement dans la ville où ils travaillent » (ibid. s.d.a). Selon le site Internet, il est [traduction] « illégal » d'employer un étranger non muni d'un permis de travail ou d'un permis de séjour, et l'étranger doit présenter le permis de séjour aux agents des passeports lorsque ceux-ci en font la demande (ibid.). Le site Internet signale que le permis doit être renouvelé [traduction] « tous les ans ou tous les deux ans » (s.d.b). Le portail des services en ligne du gouvernement du Royaume d'Arabie saoudite énonce les exigences devant être remplies pour l'obtention d'un permis de séjour :

• présenter un formulaire de demande rempli;
• présenter l'original et une copie du passeport et du visa délivré par l'ambassade du Royaume d'Arabie saoudite à l'étranger;
• présenter deux photos;
• payer les frais relatifs au permis;
• présenter une copie du permis d'exploitation d'une entreprise de l'employeur saoudien;
• présenter un rapport médical pour les personnes occupant des [traduction] « emplois de services » comme cuisiniers ou chauffeurs (ibid. s.d.b).

Selon le site Internet du ministère de l'Intérieur, le permis de séjour d'un détenteur comprend les permis de séjour de [traduction] « son épouse et de ses enfants mineurs » (ibid. s.d.a); les enfants âgés de plus de 18 ans doivent obtenir un autre permis (ibid.). Dans le site Internet, on peut lire qu'un permis de séjour seul ne permet pas aux membres de la famille d'obtenir un emploi et que ceux-ci doivent présenter une demande d'autorisation aux autorités pour pouvoir travailler (ibid.). Pour des renseignements supplémentaires sur les procédures d'obtention ou de renouvellement d'un permis de séjour saoudien, veuillez consulter la réponse à la demande d'information SAU104698.

D'après les Country Reports on Human Rights Practices for 2013 publiés par le Département d'État des États-Unis,

[traduction]

[les] employeurs ou les répondants assumaient la responsabilité du départ des travailleurs et des résidents étrangers du pays; les employeurs/répondants avaient pour fonction de traiter les permis de séjour et les visas de sortie au nom de ces derniers. Les répondants détenaient souvent les passeports de leurs employés contre le gré de ceux-ci, et ce, en dépit d'une loi interdisant précisément cette pratique. En général, afin de s'assurer qu'ils retournent travailler pour leur employeur après un éventuel voyage, au moment de partir, les travailleurs étrangers remettent aux répondants leur permis de séjour (iqama) en échange de leur passeport (27 févr. 2014a, 25).

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucun renseignement allant dans le même sens.

1.4 Droits liés à la citoyenneté

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches a trouvé peu d'information sur les droits liés à la citoyenneté dont jouissent les enfants nés de parents syriens en Arabie saoudite.

Le Système de citoyenneté de l'Arabie saoudite (Saudi Arabian Citizenship System) de 1954 régit l'octroi de la citoyenneté (Arabie saoudite 1954). Une copie de cette loi est annexée à la présente réponse. Dans les Country Reports 2013 des États-Unis, on peut lire que la [traduction] « [c]itoyenneté découle du père et que seul le père peut enregistrer une naissance » (É.-U. 27 févr. 2014a, 38). Des sources signalent que les enfants nés d'expatriés [personnes vivant à l'extérieur de leur pays de nationalité (Oxford Dictionaries s.d.)] en Arabie saoudite ne sont pas considérés comme des citoyens saoudiens (Arab News 7 déc. 2013; Saudi Gazette 12 avr. 2012). Selon la Saudi Gazette, journal de langue anglaise de Djeddah, des expatriés vivant en Arabie saoudite depuis des décennies se voient refuser la citoyenneté saoudienne et le droit d'acheter une propriété, et leurs enfants, qui sont nés en dans ce pays, font l'objet de discrimination (12 avr. 2012). Arab News, autre journal de langue anglaise de Djeddah, écrit que des expatriés nés en Arabie saoudite rencontrent de nombreux obstacles dans leur recherche d'emploi, qu'ils n'ont pas droit aux services du gouvernement offerts aux citoyens et qu'ils doivent renouveler leur permis de séjour tous les deux ans (Arab News 7 déc. 2013). Les Country Reports 2013 signalent que l'accès à l'éducation, aux soins de santé, au logement social, aux procédures judiciaires, aux services juridiques et aux autres services sociaux sont réservés aux citoyens seulement (É.-U. 27 févr. 2014a, 26). Al Arabiya News, service de nouvelles de Dubaï, signale que, dans le cadre de modifications apportées au droit en matière d'immigration permettant aux femmes saoudiennes de parrainer un mari et des enfants sous réserve de certaines conditions, les maris et les enfants parrainés seront autorisés à travailler dans le secteur privé seulement (10 févr. 2013). Les conditions de parrainage d'un mari et d'enfants par une femme saoudienne sont énoncées dans le document intitulé Système de citoyenneté de l'Arabie saoudite qui est annexé à la présente réponse.

Selon Arab News, il y a environ 8,4 millions d'expatriés en Arabie saoudite, dont deux millions qui sont nés dans ce pays (7 déc. 2013).

2. Émirats arabes unis
2.1 Visa d'emploi (permis de travail) et permis de séjour pour les travailleurs étrangers

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucun renseignement sur les visas d'emploi (permis de travail) et les permis de séjour pour les travailleurs étrangers.

2.2 Visas de séjour pour les membres de la famille des travailleurs étrangers

Selon le site Internet du gouvernement de Dubaï, les résidents souhaitant faire entrer des membres de leur famille aux Émirats arabes unis doivent présenter une demande de visa d'entrée et de séjour, et après leur arrivée dans le pays, ils doivent présenter une demande de timbre de résidence dans les 30 jours (Dubaï 21 mai 2013). La personne parrainant son [traduction] « épouse et ses enfant » doit toucher un salaire mensuel minimum variant entre 3 000 [878 $ CAN] et 4 000 [1 170 $ CAN] dirhams émiriens (AED) et si elle parraine ses parents, elle doit toucher un salaire mensuel minimum de 10 000 AED [2 926 $ CAN] (ibid.). Les documents requis pour le traitement de ce visa sont les suivants :

• un formulaire de demande rempli;
• une preuve de revenu (un [traduction] « certificat de salaire » pour les employés du gouvernement ou un « contrat de travail certifié » pour les personnes travaillant pour un employeur du secteur privé);
• un relevé bancaire de trois mois pour « les résidents de longue date » ou un relevé bancaire d'un mois ou la lettre d'une banque faisant état des virements salariaux si la personne est un nouveau résident;
• un bail, une carte d'identité émirienne et une « carte de travailleur »;
• un certificat de mariage certifié par les autorités de l'endroit où le mariage a été contracté;
• les originaux et des copies des passeports du répondant et des membres de sa famille;
• les certificats médicaux de l'épouse et des enfants de plus de 15 ans;
• des photos de passeport;
• le paiement des frais de visa (ibid.).

2.3 Droits liés à la citoyenneté

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches a trouvé peu d'information sur les droits liés à la citoyenneté dont jouissent les enfants nés de parents syriens aux Émirats arabes unis.

Des sources signalent que seuls les enfants nés de pères émiriens peuvent obtenir la citoyenneté des Émirats arabes unis à la naissance (The National 30 nov. 2011; Humanium 14 févr. 2013). Les enfants nés d'une femme émirienne mariée à un étranger peuvent maintenant demander la citoyenneté émirienne lorsqu'ils atteignent l'âge de 18 ans (ibid.; ArabianBusiness.com 20 févr. 2012; The National 30 nov. 2011). Selon Humanium, ONG européenne qui défend les droits des enfants (Humanium s.d.), aux Émirats arabes unis, sur une population totale de 5,3 millions, près de 825 500 personnes possèdent la nationalité émirienne (14 févr. 2013).

Des sources affirment que les non-citoyens des Émirats arabes unis sont traités différemment des citoyens pour ce qui est de l'accès à l'éducation (É.-U. 27 févr. 2014b, 24; Humanium 14 févr. 2013). Par exemple, selon les Country Reports 2013, l'enseignement primaire est gratuit pour les citoyens émiriens, mais ne l'est pas pour les non-citoyens, et les enfants nés d'expatriés pourraient s'inscrire dans une école publique [traduction] « seulement s'ils ont une note de plus de 90 p. 100 aux examens d'entrée qui ne sont qu'en arabe » (É.-U. 27 févr. 2014b, 24). Par ailleurs, Humanium fait observer que [version française d'Humanium] « [f]ace aux difficultés pour intégrer [les enfants des travailleurs étrangers] dans le système éducatif émirati, les pouvoirs publics ont permis la création d'écoles "communautaires" [privées] avec un programme différent dispensé dans la langue maternelle des enfants » (ibid. 14 févr. 2013).

The National, journal de langue anglaise appartenant au gouvernement des Émirats arabes unis, attire l'attention sur le cas du fils de 30 ans d'une femme émirienne et d'un homme sans papiers qui a dit que lui et un grand nombre de personnes dans sa situation avaient de la difficulté à avoir accès à l'emploi, aux indemnités de l'État et à des clubs de sport (30 nov. 2011). Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucun renseignement allant dans le même sens.

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

Al Arabiya News. 10 février 2013. « Saudi Women Now Allowed to Sponsor Their Non-Saudi Husbands ». [Date de consultation : 21 juill. 2014]

ArabianBusiness.com. 20 février 2012. Shane McGinley. « 1,117 'Foreign' Children Granted UAE Citizenship ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

Arabie saoudite. 23 juin 2014a. Ambassade du Royaume d'Arabie saoudite au Canada. « Work Visa ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

_____. 23 juin 2014b. Ambassade du Royaume d'Arabie saoudite au Canada. « Family Visit Visas with an Authorization ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

_____. 1954. Saudi Arabian Citizenship System. [Date de consultation : 21 juill. 2014]

_____. S.d.a. Ministry of Interior. « Residence Permit (Iqama) ». [Date de consultation : 21 juill. 2014]

_____. S.d.b. National e-Government Portal. « Services: Iqama ». [Date de consultation : 21 juill. 2014]

Arab News. 7 décembre 2013. Ibrahim Naffee. « KSA-born Expats Seek Citizenship ». [Date de consultation : 18 juill. 2014]

Continental Visa Services. S.d. « Visas to Saudi Arabia: Work Visa Requirements ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

Dubaï. 21 mai 2013. Government of Dubai. « Get A Dubai Residency Visa for Your Family ». [Date de consultation : 18 juill. 2014]

États-Unis (É.-U.). 27 février 2014a. Department of State. « Saudi Arabia ». Country Reports on Human Rights Practices for 2013. [Date de consultation : 21 juill. 2014]

_____. 27 février 2014b. Department of State. « United Arab Emirates ». Country Reports on Human Rights Practices for 2013. [Date de consultation : 21 juill. 2014]

Global Visa Services. S.d. « Visas: Saudi ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

Humanium. 14 février 2013. « Children of United Arab Emirates: Realizing Children's Rights in United Arab Emirates ". [Date de consultation : 18 juill. 2014]

_____. S.d. « Who Is Humanium? ». [Date de consultation : 23 juill. 2014]

The National. 30 novembre 2011. Wafa Issa. « Children of Emirati Mothers, Expatriate Fathers Offered Citizenship ». [Date de consultation : 21 juill. 2014]

Oxford Dictionaries. S.d. « Definition of Expatriate in English ». [Date de consultation : 13 août 2014]

Saudi Gazette. 12 avril 2012. Mariam Nihal. « Born and Bred in Saudi Arabia but Still Not Saudi ». [Date de consultation : 18 juill. 2014]

Autres sources consultées

Sources orales : Les tentatives faites pour joindre quatre avocats en droit de l'immigration aux Émirats arabes unis et un en Arabie saoudite ont été infructueuses dans les délais voulus.

Les organisations suivantes n'ont pas pu fournir de renseignements dans les délais voulus : ambassades des Émirats arabes unis et du Royaume d'Arabie saoudite à Ottawa; avocat, Dubaï; Center for Democracy and Human Rights in Saudi Arabia.

Sites, y compris : Ahram Online; Al-bab.com; Angloinfo; Arabie saoudite – Ministry of Interior, Royal Embassy of Saudi Arabia in Pretoria; British Broadcasting Corporation; ecoi.net; Émirats arabes unis – ambassade des Émirats arabes unis à Ottawa, Embassy of the United Arab Emirates in London, Embassy of the United Arab Emirates in Washington, General Directorate of Residency and Foreign Affairs; États-Unis – Embassy of the United States in Abu Dhabi, Embassy of the United States in in Riyadh; Factiva; The Guardian; Gulf News; InterNations; Lexadin; Middle East Online; Royaume-Uni – Foreign and Commonwealth Office; Telegraph.

Document annexé

Arabie Saoudite. 1954. Saudi Arabian Citizenship System. [Date de consultation : 21 juill. 2014]